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Délibérations

Délibérations

785 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Aménagement numérique - Projet de déploiement du Très Haut-Débit en Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Bilan du premier Plan départemental de l’habitat (2010-2015) et rappel du calendrier d'élaboration du PDH 2016-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Astreinte du Foyer Départemental de l'Enfance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des budgets des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exécution budgétaire du début d'exercice 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment relais à Wisches

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences départementales de développement - Création de la nouvelle agence alsacienne "ADIRA - L'Agence de développement d'Alsace"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réseau de démonstrateurs "Innovation pour l'autonomie" - Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn - Avenant à la convention financière relative au centre de ressources

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences touristiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Création de l'association Alsace Destination Tourisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'hébergement touristique et à la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale au fonctionnement du Chalet du Champ du Feu - saison estivale 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) - attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de projet locaux dans le cadre des contrats de territoires : subventions pour la création du Pôle Jeunesse Solidarité de la Ville de Barr et subventions au titre des bassins de vie (tranche complémentaire 2015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ANRU 2 - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions à l'Eurométropole pour la réalisation d'aménagements de voirie ANRU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2015 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation aux Programmes Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et les PAEC du Département du Bas-Rhin sur les Rieds

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Syndicat Mixte de Lutte contre les Moustiques - Participation financière au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement de l’Association pour la protection et la réintroduction des cigognes en Alsace (APRECIAL) au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec la société HUNSINGER dans le cadre de la réalisation de travaux de maintenance au collège Louis Arbogast à MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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